سيرة ذاتية

M’hamed AQABLI
Né le  31/12/1970
Marié + 3
* Adresse : Aguelmous Centre – Khénifra- MAROC
( Tél : 06 .61. 17. 87. 34
E-mail : m.aqabli@gmail.com // avoc.aqabli@gmail.com

Les diplômes universitaires :

  • 2009 : Certificat d’aptitude à la Profession d’avocat (CAPA) à l’École de Formation des Barreaux de Paris – France (Promotion Jean Denis Bredin).
  • 2007 : Doctorat en droit privé et sciences criminelles à l’université de Perpignan- France (Mention : très honorable et félicitation du jury).
  • 2006 : Certificat d’aptitude à la Profession d’Avocat au Maroc (CAPA).
  • 2003 : DESS en droit des assurances à l’université Hassan II de Casablanca. (Mention : A.Bien) ; « L’assurance des risques de guerre ».
  • 2001-2003 : Master 2 en Sciences administratives au CSII (Mention Bien et Major de la Promotion.« La sous traitance  des marchés de l’alimentation des forces armées royales ».
  • 2000 : Maîtrise en droit privé à l’université Hassan II : (Mention : Bien et Major de la faculté). « L’infraction militaire ».
  • 1997 : DEUG en droit à l’ESAM de Bourges (Mention : Bien et Major de la filière de Droit).
  • 1992 : DEUG en Anglais : à l’Université Sidi Mohammed Ben Abdellah à Fès. (Mention : A.Bien).
  • 1990 : Baccalauréat en Sciences économiques au lycée My Ismail à Meknès (Mention : A.Bien).

L’expérience professionnelle :

  • 2014 – 2020 : Professeur habilité à la faculté des sciences juridiques et politiques.
  • 2009-2012 : Professeur de l’enseignement supérieur assistant à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales d’Université My Smail à Meknès.
  • 2007 : Officier Supérieur des Forces Armées Royales (COMMANDANT).
  • 2006-2007 : Conseiller du Commandement en matière administrative, financière, logistique et juridique de l’homme.
  • 2003-2006 : Adjoint au Chef de la Division Assurances et Contentieux à l’Etat-Major Général des FAR  (Maroc) – Rabat.
  • 2001- 2003 : Commissaire de l’Armée de Terre au (CSII) de l’École militaire supérieure d’administration et de Management EMSAM en France.
  • 2000 : Nomination au grade de Capitaine (Chef des services juridiques des FAR).
  • 1997- 1998 : Stage de Logistique à l’ESAM en France (Diplôme technique en gestion).
  • 1993-1995 : Nomination au grade de Lieutenant. (Chef d’antenne logistique).
  • 1993-1994 : Nomination au grade de Sous-lieutenant (Affectation à l’Arme du Matériel).
  • 1990-1993 : Formation d’Officier à l’Académie Royale Militaire (ARM).

Les responsabilités scientifiques et pédagogiques :

  • Directeur du centre de recherche en droit privé de l’université Hassan 1 er de Settat (années universitaires 2016-2018).
  • Coordonnateur de filière de Licence d’Études Fondamentales en Formation initiale droit privé 2019-2021.
  • Responsable pédagogique (coordonnateur) du master sciences criminelles et coopération pénale internationale (2016 – 2021).
  • Responsable pédagogique (coordonnateur) du master investissement et affaires (2019-2022).
  • Directeur de la revue nationale des sciences juridiques et judicaires.
  • Directeur de publication de la revue nationale des sciences juridiques et judicaires.
  • Directeur de la revue Contentieux et Procédures.
  • Membre du comité scientifique de la revue Contentieux et Procédures.
  • Membre du comité scientifique de la revue Adala.
  • Membre du comité scientifique de la revue Al boughaz.
  • Membre du laboratoire droit des affaires de l’université Hassan 1 er de Settat (2013-2016).
  • Membre du laboratoire de recherche en dynamiques sécuritaires de l’université Hassan 1 er de Settat (2015-2018).
  • Membre du laboratoire gouvernance et développement durable de l’université Hassan 1 er de Settat depuis 2019 à nos jours.
  • Membre de l’équipe pédagogique et scientifique du master droit des relations d’affaires depuis 2013 à nos jours.
  • Membre de l’équipe pédagogique et scientifique du master droit du numérique depuis 2017 à nos jours.
  • Membre de l’équipe pédagogique et scientifique du master sécurité et gestion des risques depuis 2014.
  • Membre de la commission pédagogique du département droit privé (Assemblée générale du département en date du 12 novembre 2015).
  • Membre de la commission scientifique du département droit privé depuis 2018 à nos jours.
  • Membre de la commission de recrutement d’un administrateur au profit de la région de Beni Mellal – Khénifra le 24 octobre 2018
  • Membre de la commission de recrutement de deux professeurs d’enseignement supérieur assistants à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Settat le 29 avril 2019.
  • Membre de la commission de recrutement de trois professeurs d’enseignement supérieur assistants à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Settat le 8 septembre 2020 (session 15/08/2020).
  • Membre de la commission de recrutement d’un professeur d’enseignement supérieur assistants à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Ain Chock Casablanca le 7 septembre 2020 (session 15/08/2020).
  • Membre de la commission de recrutement d’un professeur d’enseignement supérieur assistant à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Kenitra le 31 mai 2019
  • Président de la commission de recrutement d’un doctorant dans le cadre de la contractualisation pédagogique à la faculté de droit de Settat, le 15 juin 2016.
  • Membre de la commission de recrutement d’un doctorant dans le cadre de la contractualisation pédagogique à la faculté de droit de Settat, le 1 juin 2019.
  • Membre du conseil de l’établissement (année universitaire 2017-2020).
  • Membre de la commission pédagogique de l’établissement (année universitaire 2017-2020).
  • منسق بيداغوجي لوحدة القانون الجنائي الخاص المعمق بماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي 2016-2020
  • منسق بيداغوجي لوحدة قانون المسطرة الجنائية المعمق بماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي 2018-2020
  • منسق بيداغوجي لوحدة التعاون القضائي الدولي بماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي 2018-2020
  • منسق بيداغوجي لوحدة السياسة الجنائية بماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي وذلك خلال الدورات 2016-2017-2018
  • منسق بيداغوجي لوحدة الوسائل البديلة لفض المنازعات بماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي وذلك خلال الموسم الجامعي 2019-2020.
  • عضو باللجنة البيداغوجية لماستر قانون المعاملات الالكترونية منذ اعتماده سنة 2017 إلى تاريخ يومه.
  • منسق بيداغوجي لوحدة الملكية الفكرية والتكنولوجيات الحديثة بماستر المعاملات الالكترونية، خلال الموسم الجامعي 2018-2019.
  • منسق بيداغوجي لوحدة فض المنازعات على الخط بماستر المعاملات الالكترونية، خلال الموسم الجامعي 2018-2020.

Les matières enseignées depuis l’intégration de l’enseignement supérieur :

En langue française :

  • Introduction aux sciences juridiques
  • Théorie des obligations
  • Droit réel et suretés
  • Responsabilité civile
  • Organisation judiciaire
  • Procédure civile
  • Procédure pénale
  • Droit pénal spécial
  • Droit pénal des affaires
  • Droit des affaires
  • Les modes alternatifs de règlement des litiges
  • Droit de travail et droit social
  • Droit des assurances
  • Droit de la concurrence
  • Droit des contrats
  • Droit des marchés publics
  • Droits des entreprises en difficulté
  • Droit et pratiques bancaires
  • Droit des suretés
  • Droit des contrats électroniques
  • Organes sécuritaires

En langue arabe :

  • السياسة الجنائية
  • الوسائل البديلة لفض المنازعات
  • التعاون القضائي الدولي
  • القانون الجنائي الخاص المعمق
  • قانون المسطرة الجنائية المعمق
  • القانون الدولي الخاص

Les matières enseignées depuis l’habilitation universitaire :

Au profit de la licence fondamentale :

  • Introduction aux sciences juridiques
  • Théorie des obligations
  • Organisation judiciaire
  • Responsabilité civile
  • Procédure civile
  • Droit de travail et droit social
  • Droit des affaires

Au profit des masters :

En langue française :

  • Droit de travail et droit social
  • Droit des assurances
  • Droit des contrats électroniques
  • Organes sécuritaires
  • Gestion des risques

En langue arabe :

  • السياسة الجنائية ( السداسي الثاني)
  • الوسائل البديلة لفض المنازعات )السداسي الثالث)
  • التعاون القضائي الدولي (السداسي الثالث)
  • القانون الجنائي الخاص المعمق (السداسي الأول)
  • قانون المسطرة الجنائية المعمق (السداسي الثاني)
  • القانون الدولي الخاص ) السداسي الثاني).
  • الأنظمة الجنائية المقارنة (السداسي الثاني).

Encadrement pédagogique :

Encadrement de mémoires de fin d’études :

Licence Fondamentale :

Année universitaire 2014-2015 :

En langue française :

  • Le rôle du ministère public dans le contrôle de l’exercice de la police judiciaire
  • Le droit de grève au Maroc
  • La dissolution des syndicats professionnels
  • L’action d’achat du contrat de crédit bail
  • Le cadre juridique de l’investissement immobilier au Maroc
  • Le rôle du ministère public dans le contrôle de l’exercice de la police judiciaire
  • Les voies de recours en procédure civile

En langue arabe :

  • تدخل النيابة العامة في مدونة الأسرة
  • دور النيابة العامة في الصلح القضائي

Année universitaire 2015-2016 :

En langue française :

  • Les voies de recours en matière d’instruction
  • Assurance responsabilité du médecin
  • La convention d’arbitrage des contrats commerciaux internationaux
  • L’assurance sociale et le droit de santé au Maroc
  • Les effets de la vente
  • La procédure d’injonction de payer
  • L’obligation d’information du consommateur
  • La cybercriminalité
  • La délinquance juvénile au Maroc
  • L’assurance responsabilité civile
  • La responsabilité objective
  • L’assurance des accidents de travail
  • La liberté de la preuve en matière pénale

En langue arabe :

  • القسمة القضائية في المادة العقارية
  • الجرائم الغابوية
  • الحيازة في عقدي الهبة والصدقة بين مدونة الحقوق العينية والفقه المالكي والاجتهاد القضائي
  • الحماية القانونية للأسرة الخيانة الزوجية نموذجا

Année universitaire 2016-2017 :

En langue française :

  • La coopération pénale internationale
  • La sociologie criminelle
  • La prévention de la criminalité et politique pénale comparée                                         
  • La Victimologie
  • Les droits des détenus et droits de l’homme
  • Le crime organisé

En langue arabe :

  • البنوك التشاركية
  • ضوابط الإجهاد في قضايا الأسرة
  • فقه المعاملات والقانون المدني

Année universitaire 2017-2018 :

En langue française :

  • La politique criminelle au Maroc : quel modèle ? 
  • La protection pénale du  consommateur en droit comparé 
  • La protection pénale de l’environnement en droit comparé 
  • La protection pénale des mineurs en droit comparé.  

En langue arabe :

  • العمل القضائي في قانون الصحافة والنشر
  • العمل القضائي في الاكرية التجارية
  • خصوصيات المسطرة في مادة التحكيم
  • خصوصيات المسطرة في المادة الاجتماعية
  • خصوصيات المسطرة في مدونة الأسرة
  • مستجدات مشروعي القانون الجنائي والمسطرة الجنائية
  • مسطرة إدماج العقوبات
  • مسطرة التنفيذ الزجري
  • قراءة في مشروعي المسطرة المدنية والتنظيم القضائي
  • مخالفات التعمير
  • المخالفات الغابوية

Année universitaire 2018-2019 :

En langue française :

  • Gouvernance et éthique des affaires.
  • Les apports du projet de loi sur l’organisation judiciaire.
  • La protection pénale du consommateur.
  • La médiation en droit pénal (droits comparés).
  • Le contrat d’assurance.
  • Les droits de l’artiste.
  • Le principe de légalité dans le code pénal.
  • La responsabilité pénale du banquier.
  • La responsabilité pénale du juge.
  • La procédure de sauvegarde.
  • L’injure par voie de presse dans le droit marocain.
  • La citation directe.
  • Acculturation française et droit judiciaire marocain. Évolution et transformation.
  • La protection juridique du patrimoine immatériel.

En langue arabe :

  • جرائم الصحافة و النشر في التشريع المغربي: وسائل التواصل الاجتماعي نموذجا.
  • الحماية الجنائية للعملية الانتخابية.
  • التلبس بالجريمة و ضمانات الحرية الفردية.
  • علاقة النيابة العامة بقاضي التحقيق.
  • علاقة النيابة العامة بقاضي التحقيق.

Encadrement de stages :

  •  دور القضاء في حماية الصحافة : جريمة القذف نموذجا، بحث ميداني بالدائرة القضائية لمحكمة الاستئناف بني ملال ،   لنيل شهادة الماستر في  العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  برسم الموسم الجامعي (2018/2019).
  • الحماية الجنائية للحياة الخاصة، بحث ميداني بالمحكمة الابتدائية بخنيفرة ، لنيل شهادة الماستر في  العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  برسم الموسم الجامعي ( 2018-2019 ).
  • العقوبات البديلة ودورها في عقلنة الاعتقال الاحتياطي – بحث ميداني بمكتب مداح للمحاماة لنيل شهادة الماستر في  العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  برسم الموسم الجامعي ( 2018-2019 ).
  • تنفيذ الأحكام الأجنبية بالمغرب، بحث ميداني بالمحكمة الابتدائية بسطات   لنيل شهادة الماستر في  العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  برسم الموسم الجامعي ( 2018-2019 ).
  • تنفيذ الحكم الزجري الأجنبي بحث ميداني بالمحكمة الابتدائية الزجرية بالدارالبيضاء لنيل شهادة الماستر في العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  برسم الموسم الجامعي ( 2018-2019 ).
  • تنظيم زيارة ميدانية ويوم دراسي بمجلس المستشارين لفائدة طلبة ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي بتاريخ 5 دجنبر 2019.

Encadrement de ressources humaines (formation de formateurs, personnel administratif, personnel technique)

  • إعداد وتأطير أشغال الدورة التكوينية المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص حول موضوع “منازعات الاستثمار” ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات على مدى أربع أسابيع ابتداء من يوم السبت 18 فبراير 2017 .
  • تنظيم وتأطير دورة تكوينية في موضوع: “مستجدات مشروعي قانون المسطرة الجنائية والقانون الجنائي” بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، 10 نونبر 2017  للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :                                        https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ
  • إعداد وتأطير أشغال الدورة التكوينية الثانية  في موضوع:” أصول الإجراءات المدنية في التشريع المغربي ”  المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات  بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، أيام  10 نونبر 2017 – 2 دجنبر 2017 ، 9 دجنبر 2017  للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :                                                                           https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ
  • تنظيم وتأطير دورة تدريبية في إطار الاستعداد للمسابقة الوطنية حول ” فن المرافعة والمحاكمة الصورية” وذلك خلال شهر دجنبر طيلة أيام الأسبوع من الاثنين إلى الجمعة 2018 .
  • تأطير الدورة التكوينية التي تم تنظيمها لفائدة الطلبة  المترشحين لاجتياز مباراة الأهلية للمحاماة  التي تم تنظيمها بإشراف شعبة القانون الخاص ، وشراكة نقابة هيئة المحامين بسطات وخلية التوجيه والإعلام والوساطة ومركز الدراسات والأبحاث لمناخ الأعمال، برحاب كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات وذلك خلال الفترة الممتدة من 9 فبراير إلى 23 مارس 2019.
  • إعداد وتأطير أشغال الدورة التكوينية الأولى  في موضوع :” نظم الحماية والتأمينات الاجتماعية ”  المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات  بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، على مدى سبعة أسابيع ابتداء من يوم السبت 21 أكتوبر 2017. للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :                                     https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ

Encadrement scientifique :

 Les thèses de doctorats encadrés et soutenus :

  • Le régime juridique du financement islamique moucharaka en investissement immobilier (thèse soutenue le 20 juillet 2019).

Les thèses de doctorats encadrés en cours de préparation :

Année universitaire 2014-2015 :

  • La protection de l’image en droit Marocain
  • La caution dans le cadre des entreprises en difficultés
  • La protection juridique du cyberconsommateur en droit marocain

Année universitaire 2015-2016 :

  • Le régime juridique du financement islamique moucharaka en investissement immobilier
  • L’usufruit des valeurs mobilières.

Année universitaire 2016-2017 :

  • L’arbitrage, quintessence d’un mode de résolution des litiges de la propriété intellectuelle
  • Le contentieux des marchés publics
  • دعوى إتمام إجراءات بيع العقار المحفظ
  • مساطر التحفيظ الجماعية
  • المنازعات والنظم الإجرائية في باب الملكية الفكرية: العلامة التجارية أنموذجا

Année universitaire 2018-2019 :

  • ضمانات المتهم في جرائم الإرهاب.

Encadrement  de travaux de recherche de diplôme de masters :

En langue française :

Année universitaire 2013-2014 :

  • La bonne foi dans le contrat d’assurance

Année universitaire 2014-2015 :

  • La responsabilité et l’indemnisation en accident de la circulation

Année universitaire 2015-2016 :

  • L’assurance maritime sur faculté au Maroc
  • La bancassurance et la protection des consommateurs
  • La protection de la marque au Maroc
  • Assurance maladie obligatoire au Maroc : enjeux et perspectives
  • Le conseil de la concurrence au Maroc : de la faculté consultative à la faculté décisionnelle
  • La protection des parties dans le contrat d’assurance au Maroc

Année universitaire 2016-2017 :

  • Le mercenariat entrepreneurial
  • Assurance des risques de crédit : cas de la bancassurance crédit COFACE
  • Les stratégies alternatives de gestion de risque : le cas d’assurance maritime

En langue arabe :

كمشرف:

السنة الجامعية 2016-2017 :

  • الأمن التربوي : المغرب نموذجا
  • التشريع الجنائي الإسلامي بين إشكالية الفهم والتطبيق
  • الانحراف وسبل معالجته في ضوء سياسة المدينة
  • الشرطة القضائية : الفعالية والمعيقات
  • اقتصاد المخدرات والنقاش السياسي بالمغرب
  • الأمن التربوي : المغرب نموذجا
  • التشريع الجنائي الإسلامي بين إشكالية الفهم والتطبيق
  • الانحراف وسبل معالجته في ضوء سياسة المدينة
  • الشرطة القضائية : الفعالية والمعيقات

السنة الجامعية 2017-2018 :

  • الخصوصيات المسطرية في الجريمة الإرهابية
  • الحماية الجنائية للعلامة التجارية
  • الحماية الجنائية للملكية العقارية الخاصة بين مقتضيات القانون الجنائي والقوانين الخاصة
  • التنفيذ الزجري
  • الجريمة المعلوماتية
  • جريمة غسيل الأموات في القانون المغربي
  • جريمة الاتجار بالبشر وآليات محاربتها
  • الوساطة الجنائية
  • المصالحة الجمركية
  • آليات التعاون القضائي الدولي : التسليم المراقب نموذجا
  • القضاء الجنائي الدولي وإشكالية السيادة الوطنية
  • مظاهر التعاون الدولي في مكافحة الإجرام المنظم
  • نظام تسليم المجرمين على ضوء قانون المسطرة الجنائية
  • حالة التلبس وضمانة الحرية الفردية
  • الدفوع الشكلية في المادة الجنائية
  • السياسة الجنائية في مكافحة ظاهرة المخدرات
  • السلطة التقديرية للقاضي الجنائي في تفريد العقاب
  • واقع الاعتقال الاحتياطي بالمغرب
  • بدائل العقوبات السالبة للحرية
  • مراقبة و زجر مخالفات التعمير
  • المسؤولية الجنائية للأحداث في التشريع المغربي
  • السياسة الجنائية لحماية المرأة
  • تبييض الأموال وتمويل الإرهاب

السنة الجامعية 2018-2019 :

  • السياسة الجنائية في مواجهة ظاهرة الفساد: جريمة الرشوة نموذجا
  • مؤسسة قاضي تطبيق العقوبات على ضوء قانون المسطرة الجنائية
  • المغرب والتعاون القضائي والأمني الدوليين لمكافحة جريمة الإرهاب
  • جهاز الشرطة القضائية بالمغرب بين الفعلية والإكراهات العملية
  • دور الإجراءات المسطرية في تفعيل السياسة الجنائية
  • الحماية الجنائية للمعطيات الالكترونية
  • الحماية الجنائية للحياة الخاصة
  • السياسة الجنائية في مكافحة الجرائم المالية
  • ضمانات المشتبه فيه خلال مرحلة البحث التمهيدي

Rapporteur et  membre de jury de  soutenance de thèses,  en (Langue arabe)

الموسم الجامعي 2016-2017 :

  • امتداد شرط التحكيم
  • أثر البصمة الوراثية على ثبوت نسب الابن الطبيعي في الشريعة الإسلامية والقانون
  • منازعات التقويم الضريبي على البيوعات العقارية بالمغرب
  • الخطأ القضائي في التشريع المغربي : دراسة مقارنة

الموسم الجامعي 2017-2018:

  • الإرهاب الدولي : الرؤية العربية والغربية وآليات المواجهة
  • الصلح القضائي في القضايا الأسرية بين الفقه الإسلامي والتشريع المغربي
  • الحكم التحكيمي في القانون المغربي : دراسة مقارنة
  • خصوصيات الطابع الزجري في قانون شركات المساهمة
  • دور القضاء في الموازنة بين أسباب التطليق والتطليق للشقاق وفق الأحكام الفقهية في المذهب المالكي
  • التعويض في مدونة الأسرة بين الأحكام الموضوعية والمسطرية
  • سلطة المحكمة في تفسير عقود الاستهلاك
  • الحماية الجنائية للعقار في التشريع المغربي

الموسم الجامعي 2018-2019 :

  • المرأة ومهنة التوثيق العدلي بين الفقه الإسلامي والتشريع المغربي
  • المسؤولية الجزائية للشخص المعنوي ” دراسة مقارنة “
  • الأحكام العامة لوسائل الأداء الالكترونية: الشيك الالكتروني أنموذجا
  • التحكيم في منازعات الاستثمار البنوك الإسلامية

الموسم الجامعي 2019- 2020 :

  • قواعد الإعلان القضائي في قانون الإجراءات المدنية والتجارية العماني وقانون المسطرة المدنية المغربي : دراسة مقارنة.
  • غسيل الأموال إلكترونيا في ظل النظام العالمي الجديد للتجارة الإلكترونية” 19/2/2019

Rapporteur et  membre de jury de soutenance de thèses,  en (Langue  française)

Année universitaire : 2015-2016 :

  • L’endettement et la protection du consommateur : contribution critique à l’étude de l’effectivité du droit de la consommation
  • Le référé fiscal à l’aune des droits fondamentaux

Année universitaire : 2019-2020 :

  • L’affacturage au Maroc entre l’aspect juridique et la pratique
  • Le régime juridique du financement islamique moucharaka en investissement immobilier.

Production scientifique :

Articles scientifiques dans des revues indexées internationales :

En langue française :

  • L’assurabilité des risques d’atteinte à l’environnement : cas du risque pollution Publié à la revue « Al-Arabiya » N°4-2019 Ed. Imp Farir- Settat, dépôt légal : 2018 PE0078, numéro internationale: ISBN 2665-704X.
  • Le droit pénal de crise et la crise de droit pénal à l’ère du virus covid 19, Publié à la revue de recherche scientifique des études juridiques, économiques et sociales N°3 Juillet 2020, dépôt légal 2018PE0078- Dossier presse 2019-1 numéro international : ISBN 2655-704X Ed. Imp Farir – Settat.

En langue arabe :

  • قراءة مقارنة في قانون الاتجار بالبشر المغربي، مجلة البحث العلمي للدراسات القانونية والاقتصادية والاجتماعية ، العدد الدولي الثاني يناير 2019 ، الإيداع القانوني : 2018 PE0078 الملف الصحفي 2019-1 الرقم الدولي : ISBN 2665-704X
  • التعليق على حكم ابتدائي: السرقة في ظل جائحة كورونا جناية ؟ المجلة العربية للدراسات القانونية والاقتصادية والاجتماعية – العدد السادس 2020 ، الإيداع القانوني : 2017 PE 0038 ، الملف الصحفي : 2017-2 ، الرقم الدولي: ردمد ISSN-2550-5149 ، مطبعة فارير سطات ، الطبعة الأولى 2020.

Publication dans des revues scientifiques nationales à comité de lecture avec ISSN (existe dans la base de données de CNRST)

En langue française :

  • Kafala et adoption : deux institutions proches mais inconciliables (Panorama de jurisprudence nationale et internationale, publié aux annales nationales des sciences juridiques et judiciaires. N°2- 2016 – Ed Imp Al ahmadia – Casablanca. Dépôt légal : 2016 PE 0022  –ISBN 1673-2489.
  • Le patrimoine culturel immatériel: quelle protection juridique ?, Communication « publiée »   lors  du colloque national sur  «  la montagne amazigh, histoire, culture et défis de développement  » organisé à l’occasion de la  2ème Edition du Festival d’Ajdir Izourane ,  sous le haut patronage de Sa Majesté le Roi,   à khenifra le 18 et 19 octobre 2018.
  • La territorialité du droit pénal à l’épreuve de la cybercriminalité, publié à la revue «Addifaa » N°13- 2019, Barreau de Settat. dépôt légal : 2585/1985.

En langue arabe :

  • السياسة الجنائية في مجال التنفيذ الزجري للعقوبات المالية وإشكالاته العملية، مجلة عدالة عدد 6 غشت 2020 ، الطبعة الأولى 2020 الإيداع القانوني : 2019PE0031 ، ردمد ISSN : 2665-8232  ، مطبعة دار السلام للطباعة والنشر والتوزيع – الرباط .
  • مفارقات العدالة المجالية، منشورات جمعية أجذير إيزوران للثقافة الأمازيغية ، أشغال الندوة الوطنية حول العدالة المجالية بين النص والوقع ، مطابع الرباط نت ، 2018 – الرباط . رقم الإيداع القانوني: 2018MO2471 ، ردمك 4-921-3-9920-978.
  • الحماية الجنائية للعقار بين النص والواقع، منشورات مجلة المنازعات والنظم الإجرائية العدد 3 – 2017 ، أشغال الندوة الوطنية بخنيفرة حول ظاهرة الاستيلاء على عقارات الغير الأسباب والحلول، مطبعة الأحمدية – الدارالبيضاء . رقم الإيداع القانوني : 2017PE0040 ، ردمد : 5211-2550.

Les ouvrages de recherche :

En langue française :

  • L’assurance du risque automobile en droit marocain comparé au droit français et international: étude à la lumière de la jurisprudence, M’hamed AQABLI, Ed 2020 imp rabat net , dépôt légal 2020MO3430, ISBN :7-96-622-9920-978. (une copie de l’ouvrage est jointe au  présent dossier).

En langue arabe :

  • مدونة الصحافة والنشر في شروح، امحمد اقبلي – مطابع الرباط نت ، الطبعة الأولى 2020 ، رقم الإيداع القانوني : 2020MO363 ، ردمك 5-095-32-9920-978.
  • قضاء محكمة النقض في المادة الاجتماعية : قرارات نوعية ، امحمد اقبلي – مطابع الرباط نت ، الطبعة الأولى 2020 – الرباط ، رقم الإيداع القانوني: 2020MO0373 ، ردمك : 9-113-39-9920-978 –
  • الدليل العملي في قضايا الصحافة والنشر: قراءة في أهم مستجدات القانون 13-88 المتعلق بالصحافة والنشر ، امحمد اقبلي- مطابع الرباط نت ، الطبعة الأولى 2019 . الرباط ، رقم الإيداع القانوني : 2019MO1859 – ردمك 2-413-37-9920-978  .
  • مؤلف جماعي : القانون الجنائي الخاص المعمق في شروح، مؤلف جماعي، امحمد اقبلي و عابد الميلودي العمراني طبعة 2020 – الدار البيضاء ، الإيداع القانوني: 2020MO1548 ، ردمك 7-17-656-9920-978  .
  • مؤلف جماعي : السياسة الجنائية بالمغرب : الواقع والأفاق ، امحمد اقبلي ومن معه مطبعة الأمنية – 2018 ، الرباط. الإيداع القانوني: 2018MO1780 ، ردمك 6-534-35-9920-978.

Communications orales publiées dans les actes du congrès :

En langue française :

  • La territorialité du droit pénal à l’épreuve de la cybercriminalité, actes du congrès international publié à la revue «Addifaa » -N°13- 2019, Barreau de Settat. dépôt légal : 2585/1985.

En langue arabe :

  • مفارقات العدالة المجالية، منشورات جمعية أجذير إيزوران للثقافة الأمازيغية ، أشغال الندوة الوطنية حول العدالة المجالية بين النص والوقع ، مطابع الرباط نت ، 2018 – الرباط . رقم الإيداع القانوني: 2018MO2471 ، ردمك 4-921-3-9920-978
  • الحماية الجنائية للعقار بين النص والواقع، منشورات مجلة المنازعات والنظم الإجرائية العدد 3 – 2017 ، أشغال الندوة الوطنية بخنيفرة حول ظاهرة الاستيلاء على عقارات الغير الأسباب والحلول، مطبعة الأحمدية – الدارالبيضاء . رقم الإيداع القانوني : 2017PE0040 ، ردمد : 5211-2550

Communications orales non publiée :

  • La place de la recherche scientifique dans la loi cadre 51-17, Communication du 3 décembre 2019 Faculté des sciences juridiques économiques et Gestion – Settat
  • La loi de la montagne : Quelles dispositions pour sa mise en œuvre», Communication lors du colloque national : Quelle place pour les zones rurales et montagneuses dans le nouveau modèle de développement ? qui a eu lieu à l’EST de Khénifra Les 25 et 26 Avril 2019.
  • La place de la  justice restaurative dans la politique criminelle marocaine Communication  lors du colloque national organisé par la cour d’appel  El jadida en collaboration avec la faculté de droit , l’amicale des magistrats et le barreau d’Eljadida le 30-12-2019.
  • مداخلة بعنوان : la méthodologie juridique en quête d’identité » « تم إلقاؤها بمناسبة اليوم الدراسي الذي تم تنظيمه من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص  “حول نظام الامتحان بالاستبيان ومتعدد الاختيارات”  بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات، بتاريخ  16 دجنبر 2016.
  • مداخلة بعنوان : «  l’arbitrage international, entre confidentialité et transparence » تم إلقاؤها بمناسبة اليوم الدراسي الذي تم تنظيمه من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص حول “التحكيم الدولي: آلياته وأجهزته”  بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات، بتاريخ  16 دجنبر 2016.
  • مداخلة بعنوان : “مدى توازن المصالح بين أطراف الكراء في القانون الجديد 49-16”  تم إلقاؤها بمناسبة الندوة العلمية التي تم تنظيمها من جمعية دفاع والنقابة الوطنية للتجار فرع خريبكة مع غرفة التجارة والصناعة والخدمات لجهة بني ملال خنيفرة بمقر غرفة التجارة والصناعة والخدمات بخريبكة يوم الخميس 02 مارس 2017.
  • مداخلة بعنوان: la clinique de droit : quel régime juridique ? » «  تم إلقاؤها بمناسبة افتتاح “المصحة القانونية” التابعة لمركز الدراسات في القانون لخاص برحاب كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات  يوم 30 مارس 2017.
  • مداخلة بعنوان : “دراسة نقدية لبعض مستجدات القانون الجديد للصحافة والنشر” تم إلقاؤها بمناسبة اليوم الدراسي حول  »قراءات في قانون الصحافة والنشر «  بمناسبة الأيام المفتوحة للصحافة والإعلام  بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات أيام 13-14-15  أبريل 2017. 
  • مداخلة بعنوان : ” رصد لأهم إشكالات التنفيذ المدني من خلال العمل القضائي ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الجهوية حول ” قانون المسطرة المدنية بين الثوابت والمستجدات : قراءات متخصصة” المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات وكلية الحقوق بالدار البيضاء والمركز المغربي للمصاحبة القانونية وحقوق الإنسان بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات – ماي 2017
  • كلمة افتتاحية : تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية حول “السياسة الجنائية بالمغرب : الواقع والآفاق” المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول وماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات -5 أكتوبر 2017 .
  • مداخلة بعنوان « les grands systèmes de politique criminelle » : “تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية حول السياسة الجنائية بالمغرب : الواقع والآفاق التي تم تنظيمها من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول وماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي  بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات -5 أكتوبر 2017 .
  • مداخلة بعنوان : مفارقات العدالة المجالية” تم إلقاؤها بمناسبة الملتقى التشاوري الأول المنظم من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الاول بسطات بشراكة مع عمالة خنيفرة وجمعية أجذير إزوران بإقليم خنيفرة حول موضوع ” العدالة المجالية بين النص والواقع ” بتاريخ 17 أكتوبر 2017.
  • مداخلة بعنوان : “قضاء محكمة النقض في المادة الاجتماعية” تم إلقاؤها بمناسبة الدورة التكوينية المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات في موضوع “نظم الحماية والتأمينات الاجتماعية” بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات  21 أكتوبر 2017 )للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي:

  https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ

  • مداخلة بعنوان:la territorialité de la loi pénale à l’épreuve de la cybercriminalité تم إلقاؤها بمناسبة النسخة الثانية للندوة الوطنية حول موضوع ” الاقتصاد الرقمي : دور الاجتهاد القضائي في تسوية المنازعات الالكترونية” بقصر المؤتمرات بالداخلة يوم 23 دجنبر 2017 ، للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :  

 https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ

  • مداخلة بعنوان : « le droit de la communication à l’épreuve du droit pénal international » تم إلقاؤها بمناسبة فعاليات المؤتمر العلمي الدولي الثاني حول موضوع ” الأمن المعلوماتي والجريمة الالكترونية” برحاب غرفة التجارة والصناعة والخدمات بأكادير  يوم 23 فبراير 2018.
  • مداخلة بعنوان :«  le plagiat et la recherche scientifique » تم إلقاؤها بمناسبة ( جلسات الدكتوراه (  (les assises doctorales) بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، أيام 28 ابريل 2018 – 5 ماي 2018 – 12 ماي 2018 ، للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :

                https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ

  • مداخلة بعنوان : ” قراءة في قانون محاربة العنف ضد النساء : خلايا العنف ضد النساء والأطفال نموذجا ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة العلمية الوطنية تحت عنوان ” الحقوق الدستورية للمرأة من التضمين إلى التمكين ” بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، يوم 8 مارس 2018.
  • مداخلة بعنوان : «  la responsabilité pénale en droit de la consommation » تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية حول ” حماية المستهلك في المجال البنكي بين التشريع والممارسة ” بقاعة الندوات برحاب كلية العلوم القانونية والاجتماعية والاقتصادية عين الشق – الدار البيضاء ، يوم 20 مارس 2018.
  • مداخلة بعنوان : ” le juge pénal face aux inculpations pour séjour irrégulier ” تم إلقاؤها بمناسبة اليوم الدراسي المنظم من قبل مركز الدراسات والأبحاث حول الهجرة والحقوق الإنسانية حول موضوع ” حماية المرأة اللاجئة والمهاجرة ” بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية ، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، يوم 22 مارس 2018.
  • مداخلة بعنوان :« la protection des données à caractère personnel dans le domaine scientifique»تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية حول موضوع : “العصر الرقمي ورهان حماية المعطيات الشخصية” برحاب كلية العلوم القانونية والاجتماعية والاقتصادية بمكناس  – قاعة الندوات، يوم 20 أبريل 2018.
  • مداخلة بعنوان: ” droits de l’homme et traite des êtres humains تم إلقاؤها بمناسبة الندوة العلمية التي تم تنظيمها من طرف كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات بشراكة مع ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي حول موضوع ” جرائم الاتجار بالبشر بين التشريع المغربي والتشريع المقارن ” ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول  بسطات بتاريخ 15 فبراير 2019 .
  • مداخلة بعنوان: “العدالة التقويمية في السياسة الجنائية المعاصرة” تم إلقاؤها خلال الدورة الثانية للندوة الوطنية المنظمة تحت شعار ” السياسة الجنائية بالمغرب: الواقع والآفاق ” برحاب كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات  وذلك يوم 29 نونير 2019
  • مداخلة بعنوان: ” الحماية الجنائية للأسرة ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة العلمية التي تم تنظيمها من طرف كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات بشراكة مع مركز وفاق للإبداع الأسري وماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي حول موضوع ” الأسرة بين التشريع والتطبيق” ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات بتاريخ 28 يونيو 2019.
  • مداخلة بعنوان: ” جنح إهمال الأسرة بين القواعد الموضوعية والإجرائية ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الفكرية التي تم تنظيمها من طرف  كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات، والمصحة القانونية وذلك يوم 05 أبريل 2018.
  • مداخلة بعنوان: “L’assurance du risque pollution : étendue et limitesتم إلقاؤها بمناسبة الملتقى الوطني الثاني حول البيئة المنظم من طرف الائتلاف المغربي للصحة والبيئة وحماية المستهلك برعاية من كتابة الدولة المكلفة بالتنمية المستدامة تحت شعار : “من أجل إقليم يستشرف الاستدامة والنجاعة الطاقية” يومي 21-22 يوليوز 2018 بغرفة الصناعة والتجارة والخدمات – خريبكة.
  • مداخلة بعنوان: ” حماية الشخص المعاق بين التشريع المغربي و مرجعية المعايير الدولية ” تم إلقاؤها بمناسبة الملتقى الأول للتلميذات والتلاميذ ذوي الاحتياجات الخاصة، وذلك في يومي 13و15 دجنبر 2018، بالمركز الثقافي أبو القاسم الزياني بخنيفرة.
  • مداخلة بعنوان: « La vie privée et la vie professionnelle : Quelle frontière ? تم إلقاؤها بمناسبة  المائدة الوطنية المستديرة المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص بشراكة مع مركز وفاق للإبداع الأسري ومنتدى الزهراء للمرأة المغربية حول موضوع ” حماية المرأة العاملة” بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بسطات يوم 19 يوليوز 2018.
  • مداخلة بعنوان: ” الحماية الجنائية للعقار بين النص والواقع ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص حول موضوع ” ظاهرة الاستيلاء على عقارات الغير : الأسباب والحلول” بمركب المجلس البلدي بمدينة خنيفرة بتاريخ 8 يوليوز 2017.
  • مداخلة بعنوان: ” قراءة نقدية لبعض مستجدات قانون الصحافة والنشر ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة الوطنية حول ” قراءات في القانون الجديد للصحافة والنشر ” المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات  بشراكة مع المعهد العالي للإعلام والاتصال بالرباط برحاب كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية  بسطات بتاريخ 15 أبريل 2017
  • مداخلة بعنوان: ” قراءة نقدية لبعض مستجدات القانون 103.13 المتعلق بمناهضة العنف ضد النساء ” تم إلقاؤها بمناسبة الندوة العلمية المنظمة من طرف جمعية أنير للتنمية النسوية والتكافل الاجتماعي بمقر غرفة الصناعة والتجارة والخدمات بخنيفرة بتاريخ 10   اكتوبر 2018.

 

Responsabilités scientifiques :

  • Directeur du centre de recherche en droit privé de l’université Hassan 1 er de Settat (années universitaires 2016-2018). (Voir en annexe rapport d’activité du centre).
  • Responsable et (coordonnateur) du master sciences criminelles et coopération pénale internationale (2016 – 2021). En langue arabe
  • Responsable et (coordonnateur) du master « investissement et affaires » (2019-2022)   en langue arabe
  • Directeur de la revue nationale des sciences juridiques et judicaires
  • Directeur de publication de la revue nationale des sciences juridiques et judicaires
  • Directeur de la revue Contentieux et Procédures
  • Membre du laboratoire droit des affaires de l’université Hassan 1 er de Settat (2013-2016)
  • Membre du laboratoire de recherche en dynamiques sécuritaires de l’université Hassan 1 er de Settat (2015-2018)
  • Membre du laboratoire gouvernance et développement durable de l’université Hassan 1 er de Settat depuis 2019 à aujourd’hui,
  • Membre de la commission scientifique du département droit privé 2019-2020.
  • Membre de l’équipe de recherche en droit pénal, relevant du centre de recherche en droit privé à partir du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2018.
  • Membre de l’équipe de recherche en droit comparé, relevant du centre de recherche en droit privé à partir du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2018
  • Membre de comité scientifique de l’ouvrage collectif sur la justice territoriale imp.rabat – Rabat
  • مسؤول عن فريق البحث في القانون المدني والعقاري وفريق البحث في الاستثمار والطرق البديلة لفض المنازعات 2016-2018.

Membre de projets ou de contrats de recherche financés par le secteur public ou privé

  • Membre du Contrat de recherche financé : par le bailleur de fonds international : le Fond international de développement agricole (FIDA) et membre du projet d’assistance technique à l’ORMVAO dans l’exécution du programme de développement rural des montagnes de l’atlas (PDRMA) et consultant juriste
  • Membre du projet financé par les fonds propres de l’université Hassan 1er pour la mise en place d’une encyclopédie juridique depuis 2016 à nos jours.
  • Membre du contrat de recherche et partenariat conclu entre le conseil communal Abi Eljaad au profit du Master administration et Droit.
  • Membre du projet « Promoting Youth Employment in Rural Areas (PEJ II) of Morocco », de la coopération allemande Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GIZ) GmbH financé par  le groupement Internationaler Bund (IB) en Allemagne, Consortium International de Développement en Education (CIDE Inc.) au Canada et CIDE Maroc.

Membre d’activités d’expertises, d’évaluations scientifiques, nationales et internationales

  • مدير ورئيس تحرير .المجلة الوطنية للعلوم القانونية والقضائية، العدد 1 – 2015، مطبعة الأمنية – الرباط ، الإيداع القانوني: 2016-PE0022 – ردمك: 2489-1673 .
  • مدير ورئيس تحرير المجلة الوطنية للعلوم القانونية والقضائية ، العدد 3 – 2017-2018 ، مطبعة الأحمدية- الدار البيضاء، الإيداع القانوني : 2016 PE 0022 – ردمك : 1673-2489
  • مدير مجلة المنازعات والنظم الإجرائية العدد 2- 2017 ، الإيداع القانوني  : 2017-PE0040  – ردمد : 2550-5211 .
  • مدير مجلة المنازعات والنظم الإجرائية العدد 3 -2017 ، الإيداع القانوني  : 2017-PE0040  – ردمد : 2550-5211 .
  • تقديم المؤلف الجماعي حول السياسة الجنائية بالمغرب : الواقع والأفاق ، مؤلف جماعي ، امحمد اقبلي ومن معه مطبعة الأمنية – 2018 ، الرباط.
  • تقديم المؤلف الجماعي حول رقابة محافظ الأملاك العقارية على سندات التقييد ، منشورات مجلة المنازعات والنظم الإجرائية العدد 2 – 2017 مطبعة الأحمدية ، طبعة 2017 – الدار البيضاء.
  • تأسيس وتقديم المجلة الوطنية للعلوم القانونية والقضائية، العدد 1 – 2015، مطبعة الأمنية – الرباط
  • تحرير افتتاحية المجلة الوطنية للعلوم القانونية والقضائية ، العدد 3 – 2017-2018 ، مطبعة الأحمدية- الدار البيضاء
  • تحرير النشرة الإخبارية لمركز الدراسات في القانون الخاص رقم 16-17-17-19-20-21-22-23
  • إعداد التقرير السنوي لمركز الدراسات في القانون الخاص 2016-2017
  • تقديم المؤلف الجماعي حول نظام العدالة الجنائية والتعاون القضائي الدولي ، منشورات المجلة الوطنية للعلوم القانونية والقضائية ، عدد خاص – 2020.
  • Membre du comité scientifique de la revue Contentieux et Procédures
  • Membre de la commission de recrutement de deux professeurs d’enseignement supérieur assistants à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Settat le 29 avril 2019.
  • Membre de la commission de recrutement d’un professeur d’enseignement supérieur assistant à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Kénitra le 31 mai 2019.
  • Membre de la commission de recrutement d’un administrateur le 26 septembre 2018 au siège de la région Beni mellal – Khénifra
  • Intervention dans le cadre des échanges internationaux entre l’université Hassan 1er de Settat et l’université de lyon en France le 16 novembre 2018.
  • Partie au Contrat de partenariat conclu entre le centre de recherche en droit privé de l’université Hassan 1er et association Forum Ezzahra pour la femme marocaine signé le 19-07-2018 pour échange d’expertise et promotion de la recherche scientifique.
  • عضو مشروع تقوية القدرات التمثيلية للنساء الممول من طرف وزارة الداخلية (صندوق الدعم لتشجيع تمثيلية النساء
  • عضو مشروع تقوية القدرات التمثيلية للنساء الممول من طرف وزارة الداخلية (صندوق الدعم لتشجيع تمثيلية النساء.

 Production pédagogique :

 Publication d’ouvrages en relation avec le domaine de l’enseignement :

  • مؤلف جماعي: القانون الجنائي الخاص المعمق في شروح، مؤلف جماعي، امحمد اقبلي و عابد الميلودي العمراني طبعة 2020 – الدار البيضاء ، الإيداع القانوني: 2020MO1548 ، ردمك 7-17-656-9920-978
  • مؤلف جماعي : السياسة الجنائية بالمغرب : الواقع والأفاق ، امحمد اقبلي ومن معه مطبعة الأمنية – 2018 ، الرباط. الإيداع القانوني: 2018MO1780 ، ردمك 6-534-35-9920-978

Manuel (exercices et examens corrigés) :

  • Méthodologie des épreuves juridiques : Objectif CAPA
  • Je veux réussir mon droit : QCM corrigé
  • Réussir sa thèse : plagiat et recherche scientifique
  • Rapport de stage et mémoire : Guide de l’étudiant

Tous supports et procédés sélectionnés et traités à des fins d’utilisation didactique :

Polycopiés pédagogiques :

Au profit de la licence fondamentale :

  • Polycopié PDF, Introduction aux sciences juridiques, Niveau Licence Droit privé (Semestre1)
  • Polycopié PDF, responsabilité civile, Niveau Licence Droit privé (Semestre3)
  • Polycopié PDF, organisation judiciaire, Niveau Licence Droit privé (Semestre 4)
  • Polycopié PDF, procédure civile, Niveau Licence Droit privé (Semestre 6)
  • Polycopié PDF, droit de travail et conventions collectives, Niveau Licence Gestion (Semestre6).

Au profit des masters :

En langue française :

  • Polycopié PDF, le contrat d’assurance, Niveau Master droit des relations d’affaires (Semestre2)
  • Polycopié PDF, parcours du droit des contrats électroniques, Niveau Master droit du numérique (Semestre S1)
  • Polycopié PDF, les organes sécuritaires, Niveau Master Dynamique sécuritaire (Semestre 2)

En langue arabe :

  • محاضرات في القانون الجنائي الخاص المعمق، ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي ( السداسي 1)
  • محاضرات في السياسة الجنائية ، ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي ( السداسي 2)
  • محاضرات في الأنظمة الجنائية المقارنة ، ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي ( السداسي 3)
  • محاضرات في التعاون القضائي الدولي ، ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي ،( السداسي3 )

Supports NTIC ; Diaporamas, Didacticiels, pages web à caractère pédagogique :

Page web :

  • الصفحة الخاصة لطلبة الدكتور امحمد اقبلي: محاضرات عن بعد على الرابط التالي:

https://web.facebook.com/groups/530689957651803/?epa=SEARCH_BOX&_rdc=1&_rdr

Plateforme pédagogique de l’université Hassan 1er :

https://moodle.uh1.ac.ma/course/view.php?id=826:

Diaporamas sur CD :

  • Présentation PPT, Introduction aux sciences juridiques, Niveau Licence Droit privé (Semestre1)
  • Présentation PPT, responsabilité civile, Niveau Licence Droit privé (Semestre3)
  • Présentation PPT, organisation judiciaire, Niveau Licence Droit privé (Semestre 4)
  • Présentation PPT, procédure civile, Niveau Licence Droit privé (Semestre 6)
  • Présentation PPT, le contrat d’assurance, Niveau Master droit des relations d’affaires (Semestre2)
  • Présentation PPT, parcours du droit des contrats électroniques, Niveau Master droit du numérique (Semestre S1)
  • Présentation PPT, les organes sécuritaires, Niveau Master Dynamique sécuritaire (Semestre 2)
  • diffusés sur la page web de m’hamed aqabli sur le lien et sur la chaine du docteur M’hamed AQABLI -Youtube .

https://www.youtube.com/watch?v=_YNNwwpdI14

Cours et exposés (image et Audio) :

Innovation et valorisation :

Animation des structures d’interaction avec l’environnement socio-économique et organisation de manifestations scientifiques (séminaires, colloques, forums);

  • Président du comité d’organisation de la 1ère édition du colloque nationale sur « la politique criminelle au Maroc : réalité et perspective » organisé par le centre de recherche en droit privé en collaboration avec le master des sciences criminelles et coopération pénale internationale à La faculté des sciences juridiques et économiques et sociales  de Settat  le 5 octobre 2017.
  • Président du comité d’organisation de la 2ème édition du colloque nationale sur « la politique criminelle au Maroc : réalité et perspective » organisé par  le centre de recherche en droit privé en collaboration avec le master des sciences criminelles et coopération pénale internationale à La faculté des sciences juridiques et économiques et sociales  de Settat  le 29 novembre 2019.
  • Membre du comité d’organisation des actes d’ouverture de la clinque juridique organisés par La faculté des sciences juridiques et économiques et sociales  de Settat en collaboration avec le centre de recherche en droit privé le 30 mars 2017.
  • Membre du comité scientifique de la 3ème édition du colloque international organisé par La faculté des sciences juridiques et économiques et sociales  de Settat en collaboration avec le master droit du numérique, le master des sciences criminelles  et l’alliance des magistrats marocains sous le thème : «  la gouvernance numérique et la question de l’efficacité » le jeudi 9 mars 2019.
  • Membre du comité d’organisation de la 3ème édition du colloque international organisé par La faculté des sciences juridiques et économiques et sociales  de Settat en collaboration avec le master droit du numérique, le master des sciences criminelles  et l’alliance des magistrats marocains sous le thème : «  la gouvernance numérique et la question de l’efficacité » le jeudi 9 mars 2019.
  • Participation à l’organisation de la rencontre internationale du trail Zayan en collaboration avec l’association ALPATLAS le dimanche 25 novembre 2018 à Khénifra.
  • تنظيم الأيام المفتوحة للصحافة والإعلام المنظمة  من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص برحاب كلية الحقوق بسطات بشراكة مع المعهد العالي والاتصال بالرباط بتاريخ 13-14-15 ابريل 2017.
  • المساهمة في تنظيم  المهرجان العربي الثامن للقصة القصيرة  أيام 28 و29و30 دجنبر 2018 بالمركز الثقافي أبو القاسم الزياني بخنيفرة
  • المساهمة في تنظيم الأيام الثقافية الثانية أيام 25-26-27 أكتوبر 2019  بقلعة فزاز –  بخنيفرة
  • المساهمة في إعداد أشغال الندوة الوطنية حول العدالة المجالية بين النص والواقع بمقر عمالة خنيفرة  يوم 17 أكتوبر 2017 .

Expertise et valorisation d’actions au profit des milieux socio-économiques (ONG, secteur privé, organismes internationaux).

  • Animation d’une session de formation au profit du personnel des collectivités territoriales au siège du Conseil régional Casablanca – Settat le 2-3 et 4 juin 2018.
  • Animation d’une session de formation au profit du personnel des coopératives et société civile au siège du Conseil régional Casablanca – Settat  le 14-15 et 16 mars 2017.
  • Animation d’une session de formation au profit des jeunes porteurs de projet au siège de l’agence nationale de promotion de l’emploi et des compétences ( ANAPEC) Khénifra le 21 et 22 octobre 2019. 
  • تأطير يوم دراسي لفائدة منخرطي الجمعية المغربية لحقوق الإنسان حول موضوعدور القضاء الإداري في إشاعة ثقافة حقوق الإنسان ”  بالمقر الجهوي  للجمعية   ببني ملال يوم 01 ابريل 2018 .
  • المشاركة في الحملة التحسيسية للتعريف بالقانون 103.13 المتعلق بمحاربة العنف ضد المرأة المنظمة من طرف مركز وفاق للإبداع الأسري بشراكة مع وزارة الأسرة والتضامن والمساواة والتنمية الاجتماعية وماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي وبتنسيق مع المجلس الجماعي لسطات تحت شعار “لنعش بدون عنف” يوم الخميس والجمعة 20/21 دجنبر 2018.
  • تنظيم وتأطير دورة تدريبية في إطار الاستعداد للمسابقة الوطنية حول ” فن المرافعة والمحاكمة الصورية” وذلك خلال شهر دجنبر طيلة أيام الأسبوع من الاثنين إلى الجمعة 2018 .
  • إعداد وتأطير أشغال الدورة التكوينية المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص حول موضوع “منازعات الاستثمار” ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات على مدى أربع أسابيع ابتداء من يوم السبت 18 فبراير 2017
  • تنظيم وتأطير ندوة وطنبة حول “دور الإعلام الجامعي في تنمية القدرات الترافعية للطالب” المنظمة من طرف شعبتي القانون العام والخاص ببيت علوم الإنسان بجامعة الحسن ألأول بسطات بتاريخ 03 مارس 2018.
  • إعداد وتأطير أشغال الدورة التكوينية الثانية في موضوع:” أصول الإجراءات المدنية في التشريع المغربي “  المنظمة من طرف مركز الدراسات في القانون الخاص التابع لجامعة الحسن الأول بسطات  بالمدرج الرئيسي بكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية، بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات، أيام  10 نونبر 2017 – 2 دجنبر 2017 ، 9 دجنبر 2017  للاطلاع على أشغال الدورة التكوينية يرجى مراجعة قناة يوتوب ذات الرابط التالي :                                                            

https://www.youtube.com/channel/UCWa8Tpt5Ctj9A5TzkU7zJVQ

  • تنظيم و تاطير وتنشيط لقاء علمي تواصلي حول موضوع “حقوق الدفاع وشروط المحاكمة العادلة ” ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات بتاريخ 8 دجنبر 2017.
  • تنظيم وتأطير الندوة الوطنية حول موضوع ” جرائم حول الاتجار بالبشر” و التي تم تنظيمها من طرف ماستر العلوم الجنائية والتعاون الجنائي الدولي بشراكة مع كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية ببيت علوم الإنسان بالمركب الجامعي الحسن الأول بسطات بتاريخ 15 فبراير 2019.